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Editeur du site Internet :

Le site Internet https://www.t2s.com est édité par la société T2S, société par actions simplifiée au capital de 40 000 euros, 89 rue Amiral Gérard Daille Bâtiment INEDY, ZI du Grand Verger, CS 50236, 73291 Chambéry CEDEC, France. Code NAF : 4669C (commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services) N° de TVA intracommunautaire : FR 95 329 151 518 Directeur de la publication : Bram BAKKER. Contact : data-privacy@t2s.fr. Téléphone : +33 (0)4 79 25 10 82 Fax : +33(0)4 79 25 11 06

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Créateur et hébergement du site Internet :

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Conditions Générales d’Utilisation du site

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de vous informer sur les conditions auxquelles vous pouvez accéder au site Internet et, le cas échéant, utiliser les données y figurant. La navigation sur ce site Internet implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation décrites ci-dessus. Celles-ci sont consultables par l'intermédiaire d'un lien hypertexte placé sur toutes les pages du site Internet. La société T2S SAS a mis en ligne ce site Internet afin de vous présenter certains services de la société. Les informations sont fournies dans le cadre d’une information générale, sans garantie d’adéquation à un besoin particulier d’utilisation. La société T2S SAS peut les modifier, les mettre à jour, à tout moment et sans préavis.

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Propriété intellectuelle

Toutes les informations ou documents (textes, images animées ou non, bases de données, sons, photos, savoir-faire, produits cités) contenus dans le site Internet ainsi que tous les éléments créés pour le site Internet et sa structure générale, sont soit la propriété de la société T2S SAS, soit font l'objet de droits d'utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de cette dernière. Par conséquent, la société T2S SAS est propriétaire exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle ou des droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur ce site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Une mention « © 2021 T2S | Tous Droits Réservés » figure notamment sur toutes les pages du site web. Ces informations, documents ou éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce site Internet. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site Internet, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction totale ou partielle du site https://www.t2s.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société T2S SAS. A défaut, la société T2S SAS se réserve le droit d’engager toutes procédures utiles y compris judiciaires, pour faire cesser toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle et obtenir réparation du préjudice qui lui serait causé. Également, les bases de données figurant sur ce site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. De même, tout enregistrement, radiodiffusion, traduction et adaptation, totale ou partielle du site, est interdit.

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Gestion des accès et mot de passe :

Le site ou certaines de ses rubriques sont disponibles grâce au code d'accès et au mot de passe qui vous sont fournis par la société T2S SAS. Le code d'accès et le mot de passe sont confidentiels. Vous êtes responsable des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient donc de prendre toutes les mesures propres à en assurer la sécurité et la confidentialité. Vous vous engagez à informer la société éditrice du site de toute utilisation frauduleuse de votre code d'accès et/ou mot de passe dès que vous en avez connaissance. Vous pouvez modifier, à tout moment, via le site Internet, le mot de passe qui vous a été initialement attribué. Le nombre de tentative d'accès au site Internet ou à la rubrique sécurisée est limité. Pour des raisons de sécurité, l'accès au site Internet ou à la rubrique sécurisée est automatiquement temporairement invalidé à l'issue de 3 tentatives d'accès erronées. La société éditrice du site Internet se réserve le droit de suspendre votre accès au site Internet en cas d'utilisation frauduleuse ou de tentative d'utilisation frauduleuse de cet accès. En cas de suspension d'accès, la société éditrice du site Internet vous en informera immédiatement.

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Site ou pages sécurisées :

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Engagement de l’utilisation

Chaque utilisateur du site Internet qui fournit des informations consent à la société T2S SAS l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise celle-ci à en faire usage. Les informations ainsi fournies par les utilisateurs seront considérées comme non confidentielles. Toutefois, lorsque les informations fournies sont des données personnelles au sens du droit applicable, elles sont traitées conformément à la politique sur la protection des données personnelles et cookies applicable à ce site Internet.

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Responsabilité

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Droit applicable

Ce site https://www.t2s.com et les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumis aux dispositions du droit français. L’utilisateur ainsi que la société T2S SAS acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux de Chambéry (France) en cas de litige résultant de ces Conditions Générales d’Utilisation du site Internet https://www.t2s.com.

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